Articles et Notes :

- La fusion rapide à l’épreuve de la jurisprudence : Dr. et Patr. 1999, n° 69, p. 42 et s.

- Le règlement spontané des dettes sociales ou la pénalisation fiscale du dirigeant avisé : RJF 1/00, p. 10 et s.

- Apport partiel d’actif et OPA : Bull. Joly Bourse 2002, n° 4

- L’apport partiel d’actif, technique de défense anti-OPA : Bull. Joly Bourse 2002, n° 5

- La situation fiscale du dirigeant, caution de la société : Dr. Fisc. 2003, n° 25

- Les droits d’enregistrement applicables au partage partiel en nature d’une société : BF 12/04

- Quel avenir pour l’apport en jouissance ? : Dr. Fisc. 2004, ét. 33 ----- JCPN 2004, n° 44, 1529

- Les grands principes de la TVA (Actes du colloque Rennes : Collectivités Territoriales et TVA, 26 mai 2005) : www. ordre-avocats-rennes.com

- Les holdings de rachat de sociétés d’avocats : Dr. Fisc. 2006, ét. 21

- Le loueur de fonds : encore un mal-aimé du droit fiscal ? : BF 06/06, p. 591 et s.
 
- La profession d'avocat dans les dernières lois de finances, JCP G 2009, 58

- Vers un regain d'intérêt pour les holdings de professions libérales : Dr. fisc. 2008, Act. 288, JCP N 2008, Act. 679, JCP E 2008, Act. 467.

- Sortir de la location-gérance du fonds de commerce : implications et stratégies fiscales : Dr. fisc. 2009, n° 38, étude 468.

- Maîtriser les problématiques fiscales de la donation avant cession de droits sociaux : www.lexis360.fr, Droit fiscal - fiche pratique n°255.

- ISF : la qualification de biens professionnels des droits sociaux : www.lexis360.fr, Droit fiscal- fiche pratique n°566.

- Problématiques fiscales de l'apport-cession de droits sociaux : www.lexis360.fr, Droit fiscal, fiche pratique n° 765.

- Le loueur de fonds de commerce est-il un exploitant au sens de l'article 41 du CGI ?, note sous CE, 23 déc. 2010 : Dr. Fisc. 2011, n° 11, comm. 255 ; RFN 2011, n°4, comm. 26.

- L'influence du mode d'exercice professionnel sur l'applicabilité de l'article 151 octies du CGI, note sous CE 2 juin 2010 : JCP E 2010, 1854.

- Le desserrement des entraves à la constitution de groupes au sein des professions juridiques (SEL-SPFPL): RFN 2012, étude 6 ; Dr. sociétés, étude 10 ; JCP E 2012, 1359.

- La constitution des SEL et SPFPL de professions juridiques et judiciaires : du desserrement à la libération des entraves : JCP E 2015, 1521.

- Les holdings de pharmaciens d'officine : JCP E 2013, 1535.

- La nouvelle société pluri-professionnelle d'exercice (SPE) : JCP E 2016, 1441.

- La situation de l'associé de SEL cessant d'exercer, note sous Cass. com., 8 déc. 2015 : JCP E 2016, 1119.

- L'abus de révélation de faits délictueux par le commissaire aux comptes, note sous Cass. com.,15 mars 2017 : JCP E 2017, 1565.

- L'absence de droit au retrait de l'associé de SEL, note sous Cass. 1ère civ.,12 déc. 2018 : JCP E 2019, 1243.

- L'application de l'article 1843-4 du Code civil à la procédure d'arbitrage du bâtonnier, note sous Cass. 1ère Civ., 9 mai 2019 : JCP E 2019, 1489.

- Les contrôles spécifiques des structures sociétaires de la profession d'avocat : Dalloz Avocats 12/2019, p. 647.

- Vers une reconnaissance de la personnalité civile à l'AARPI ? : Dalloz Avocats 03/2020, p. 199.

- Les enjeux de la régulation dans la profession d'avocat : JCP G 2020, 975.

- Un subordonné de défiance : l'avocat salarié en entreprise : JCP G 2021, 215.

- L'examen de conformité fiscale : une opportunité pour la profession d'avocat? : JCP E 2021, 1255.

- L'ouverture à des tiers du capital des sociétés d'avocats: une nécessité? : JCP E 2021, 763.

- La profession d'avocat au crible de l'évaluation du GAFI en matière de LCB-FT : JCP E 2022, 562.

- LCB-FT dans la profession d'avocat : de l'autorégulation à la co-régulation : JCP E 2022, 1250.

- La nouvelle réforme du droit des sociétés d'exercice des professions juridiques et judiciaires (A propos de l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023) : JCP E 2023, 1092.

- L' AARPI est une société créée de fait dépourvue de la personnalité morale, note sous Cass. 1ère civ., 8 mars 2023 : JCP G 2023, 535.

- Dividendes et associé exerçant en SEL : un couple infernal ?, note sous Cass., 2e civ., 19 oct. 2023 : JCP E 2023, 1378

- La qualification de BNC de la rémunération de l'associé exerçant en SEL : JCP E 2024, 1068.

 

Conférences, communications, formations :

- Les holdings d'avocats (Rennes, 2002)

- TVA et collectivités territoriales (Rennes)

- Les montages fiscaux à l'épreuve de la Cour de cassation (Fac. Droit Rennes, Journée d'actualité en droit fiscal 2007)

- Actualités droit des sociétés (Association Droit et Stratégie d'Entreprises)

- Colloque CNB, Déc. 2016 : la SPFPL, un outil de croissance renforcé?

- Ecole des Avocats Nord-Ouest (Lille, Rouen, Amiens) :

* L'acte d'avocat

* Avocats et SELARL

* Avocats et loi de finances pour 2009

- Ecole des Avocats du Grand Ouest :

  * le régime fiscal des fusions, scissions et apports partiels d'actifs

  * Holding et fiscalité

  * La réforme de la taxation des plus-values de cession de droits sociaux et des plus-values immobilières

  * Les SCP : régime juridique et fiscal

  * Les conventions intra-groupe (Aspects de droit des sociétés et de droit fiscal)

  * Les structures d'exercice hors SCP (SEL-SPFPL)

- Ordre des avocats du Barreau de Rennes :

* Les obligations LCB-FT des avocats et les contrôles ordinaux (Rennes, avril et mai 2022)

- Conférence des bâtonniers :

   * Les contrôles spécifiques des structures sociétaires de la profession d'avocat (Metz, juin 2019)

   * Le guide du contrôle de comptabilité des avocats (Metz, juin 2019)

   * L'ordre et la fiscalité - L'indemnité du bâtonnier (Paris - décembre 2019, décembre 2020 et décembre 2021)

   * Le budget et les ressources de l'ordre (Paris - décembre 2019, décembre 2020, décembre 2021)

   * Les sanctions en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (CNB- Paris, janvier 2020)

   * L'omission du tableau (Rennes, mars 2020)

   * La pluriactivité et la gestion du tableau (table-ronde, Rennes - mars 2020)

   * L'avocat salarié en entreprise (table-ronde Paris, Janvier 2021) 

   * L'enquête déontologique (Biarritz, juillet 2021)

   * Les contrôles spécifiques ordinaux des structures d'exercice (Paris- décembre 2021)

   * La gestion ordinale du fonctionnement des sociétés d'avocats (Limoges, octobre 2022)

   * La gestion ordinale de l'interprofessionnalité (Limoges, octobre 2022)

   * Legaltechs et article 111 du décret du 27 novembre 1991 (Lyon, juin 2023)

   * La prise en compte des modes d'exercice de la profession d'avocat dans la tenue du tableau  

     (Lille, octobre 2023)   

    * La gestion ordinale des structures de la profession d'avocat (Paris, mars 2024)

   UJA de Saint-Malo :

    * La déontologie a-telle son avenir derrière elle? (avec Jacques Demay - Saint-Malo, juin 2021)

    * Le secret " interprofessionnel de l'avocat" (avec Jacques Demay - Saint-Malo, avril 2023)